46-2021-06-07-00002 - ARRÊTÉ BRGAE /2021- 034 portant
RENOUVELLEMENT DE L’habilitation a L’entreprise de pompes funèbres
DIRIGEE PAR Madame Patricia BARRES pour exercer les activités funéraires
(2 pages)
 46-2021-06-07-00001 - ARRÊTÉ INTER-PREFECTORAL n° E-2021-138
PORTANT AUTORISATION DE PRATIQUER UN ORPAILLAGE DE
LOISIR DANS LA RIVIERE DOMANIALE LOT (3 pages)
 46-2021-06-10-00004 - ArrÊtÉ n° 2021-32 relatif A LA CREATION DU comité
technique de la direction départementale de l’emploi, du travail et des
solidarités et de la protection des populations du département du Lot (2
pages)
 46-2021-06-10-00003 - ArrÊtÉ n° 2021-33 relatif à la création du comité
d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction
départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection
des populations du département du Lot (2 pages)
 46-2021-06-10-00002 - ARRÊTÉ n° DC/2021/111 portant attribution de la
médaille pour acte de courage et dévouement (1 page)
 46-2021-06-11-00001 - ARRÊTÉ N° DC/2021/117 PORTANT INTERDICTION
TEMPORAIRE DE TOUT RASSEMBLEMENT FESTIF A CARACTÈRE MUSICAL
NON DECLARE SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DU
LOT (2 pages)
 46-2021-06-11-00002 - ARRÊTÉ N° DC/2021/118 portant interdiction
temporaire de circulation de véhicule transportant du matériel de son a
destination d’un rassemblement festif a caractère musical « rave ou
free-party » non autorise dans le département du lot (2 pages)
 46-2021-05-21-00001 - ARRÊTÉ n° DC/2021/90 conférant l’honorariat des
maires (1 page)
 46-2021-05-21-00002 - ARRÊTÉ n° DC/2021/91 conférant l’honorariat des
maires (1 page)
 46-2021-05-21-00003 - ARRÊTÉ n° DC/2021/92 conférant l’honorariat des
maires (1 page)
 46-2021-06-10-00005 - ARRÊTÉ n° DSC/2021/116 portant modification des
dossiers de sécurité des tranchées couvertes de terregaye et de constans
de l’autoroute A20 communes de PINSAC et de BELLEFONT-LA-RAUZE
(hors agglomeration) (2 pages)
 46-2021-05-10-00004 - arrêté n° E-2021-112 portant autorisation au titre de
l’article L. 332-9 du code de l’environnement pour modifier l’aspect ou
l’état d’une réserve naturelle en vue de la mise en place d’un portail
commune de Crayssac (2 pages)
 246-2021-06-04-00001 - arrêté n° E-2021-136 pris en application de l’article 5
du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites de la
réserve naturelle nationale d’intérêt géologique du département du Lot
site de la plage aux ptérosaures (3 pages)
 46-2021-06-04-00002 - arrêté n° E-2021-137 pris en application de l’article 5
du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites de la
réserve naturelle nationale d’intérêt géologique du département du Lot (3
pages)
 46-2021-06-10-00001 - ARRÊTÉ n° E-2021-143 PORTANT AUTORISATION AU
BATEAU A PASSAGERS « JENY » D’ASSURER UN SERVICE TOURISTIQUE
DE TRANSPORT DE PASSAGERS SUR LA RIVIÈRE DOMANIALE LOT, DANS
LE DÉPARTEMENT DU LOT (4 pages)
 46-2021-06-03-00002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° E-2021-135
portant dérogation aux prescriptions générales relatives a un élevage de volailles
exploite par learl anserin à creysse soumis au régime de la déclaration au
titre des installations classées pour la protection de l’environnement (3
pages)
 46-2021-06-01-00001 - DECISION prononçant la fermeture définitive d’un
débit de tabac ordinaire permanent à
GORSES (1 page)