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recueil 46-2021-050 recueil des actes administratifs spécial

 

- Arrêté préfectoral 2021-1680 modifié, relatif à la composition du Conseil Territorial de Santé du Territoire de démocratie sanitaire du Lot - Page 3
- arrêté préfectoral n° E-2021-177 en date du 05 juillet 2021 relatif aux activités nautiques organisées dans le cadre de "Les Journées sur le Lot" à Puy l’Evêque les 13 et 14 juillet 2021 accompagné d’un
plan de balisage et de l’avis à la batellerie n° 2 - Page 8
- arrêté préfectoral n° E-2021-178 autorisant le déroulement d’épreuves de chiens de chasse sur perdreau non tiré sur la commune de Béduer le 10 juillet 2021 - Page 15
- arrêté préfectoral n° E-2021-180 en date du 09 juillet 2021 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la centrale hydroélectrique du vieux moulin sur la rivière Lot situé sur la
commune de Puy-l’Evêque au profit de la Société d’Exploitation Hydroélectrique du Massif Cantral S.A. Page 18
- arrêté relatif à la fermeture exceptionnelle du Service de Publicité Foncière et d’Enregistrement du Lot - Page 21
- Décision Tarifaire n° 36 Association Mutualiste Agricole BOISSOR - Page 23
- récépissé déclaration d’un organisme de SAP Camille DESMARTIN - Page 27

 
 

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