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recueil 46-2021-102 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté SPF-2021-025 en date du 20.12.21 approuvant le retrait de la commune de Saint-Vincent du Pendit du Syndicat Mixte d’adduction d’eau potable de la région de BRETENOUX-SAINT-CÉRÉ - Page 5
- arrêté 2021-195 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Lucie RABIER - Page 8
- arrêté 2021-229 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Alice REY - Page 11
- arrêté DC 2021/295 portant autorisation d’installation et d’exploitation d’un système de vidéoprotection pour le musée Henri Martin situé 792 rue Emile Zola 46000 CAHORS - Page 14
- arrêté DCL-2021-76 portant composition de la formation restreinte de la commission départementale de la coopération intercommunale du Lot - Page 17
- arrêté inter-préfectoral n° E-2021-316 portant règlement particulier de police de la navigation sur les tronçons de la rivière Lot non pourvus dans le département du Lot et sur les secteurs mitoyens
avec le département de l’Aveyron - Page 20
- arrêté n° E-2021-320 portant ouverture d’une enquête publique présentée par le président du syndicat mixte de la Dordogne moyenne et de la Cère aval dans le cadre de la gestion des eaux
fluviales du bassin versant de Lucques sur le territoire de la commune de Puybrun - Page 28
- arrêté SPF 2021-026 portant fin de l’exercice de la compétence du SIVU "Gestion Maison Brel" - Page 34
- arrêtés DC 2021-296 à 2021-318 installation ou renouvellement systèmes de vidéoprotection pages 37 à 105
- DC L 2021-083 dissolution ASA pour la Rénovation Agricole du Ségala - Page 106
- DCL 2021-079 dissolution ASA pour l’aménagement de la Moyenne Vallée du Lot - Page 109
- DCL 2021-080 dissolution de l’ASA Causse de St-Sozy - Page 112
- DCL 2021-081 dissolution de l’ASA des Causses de Gignac Cressensac - Page 115
- DCL 2021-082 dissolution de l’ASA des riverains du Biard - Page 118
- DCL 2021-084 dissolution ASA pour l’aménagement des Causses de la région de Labastide-Murat Lauzès - Page 121
- DCL 2021-085 dissolution ASA pour la remise en valeur des Causses de la Région de PAYRAC - Page 124
- DCL 2021-086 dissolution ASA pour l’irrigation des Terres de la Région des Vignasses - Page 127
- décision tarifaire 3352 ITEP Les Gazelles (3 pages) Page 130
- décision tarifaire 3908 CAMSP CAHORS (3 pages) Page 134
- décision tarifaire 3909 CAMSP FIGEAC (3 pages) Page 138

 
 

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