Plan du site
- Services de l’État
- Préfecture et sous-préfectures
- Réseau France Services
- Direction départementale des territoires
- Direction de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
- Secrétariat général commun départemental
- ONF Office national des forêts
- Office français de la biodiversité
- Architecture et patrimoine
- Défense
- Education et enseignement
- Justice
- Finances publiques
- Banque de France
- Santé
- Unité territoriale de l’environnement, de l’aménagement et et du logement
- Sécurité
- Travail et emploi
- Politiques publiques
- Milieux aquatiques, usages de l’eau, navigation, DPF
- Directive nitrates
- Introduction : La directive Nitrate
- 1 - Périodes d’interdiction d’épandage
- 2 - Stockage des effluents d’élevage
- 3 - Equilibre de la fertilisation azotée
- 4 - Plan prévisionnel de fumure et cahier d’enregistrement des pratiques
- 5 -Limitation de la quantité d’azote contenue dans les effluents d’élevage épandue annuellement
- 6 - Conditions particulières d’épandage
- 7 - Couverture des sols pour limiter les fuites d’azote au cours de périodes pluvieuses
- 8 - Bandes végétalisées le long des cours d’eau et de plans d’eau de plus de un hectare
- Navigation
- Bateaux à passagers
- Navigation de plaisance
- Règlements Particuliers de Police de la navigation
- Règlement Général de la Police de la navigation
- Retenue de Brugale-Lavaur sur la Cère
- Section navigable depuis Luzech à Larnagol
- Section navigable de Soturac à Albas (du bief d’Orgueil au bief de Castelfranc)
- La rivière Dordogne
- Rivière CÉLÉ
- Plan d’eau de Cajarc
- Les manifestations nautiques (rivière Lot, Dordogne, Autres rivières ou plans d’eau)
- 7 - Bief de CAPDENAC
- Eau et milieux aquatiques
- Cartographie des cours d’eau
- Usages de l’eau
- Participation du public
- Arrêtés préfectoraux portant limitation de prélèvement d’eau
- Arrêtés - Plan annuel de répartition (PAR) des prélèvements à des fins d’irrigation agricole
- Arrêtés - Autorisation unique pluriannuelle (AUP)
- Arrêtés cadre sécheresse
- Arrêté cadre du département du LOT
- Archives - Participation du public
- Eaux usées
- Domaine public fluvial (DPF)
- Les règles de gestion du domaine public fluvial
- Définition
- Les limites du domaine public fluvial et sa délimitation
- Conservation et entretien du domaine public fluvial
- Occupation du domaine public fluvial soumise à sélection
- Occupation du domaine public fluvial non soumise à sélection
- Arrêté
- Avis de délivrance d’une AOT, sans procédure de sélection préalable
- Situation hydrologique
- Produits phytopharmaceutiques
- Pêche de loisir
- 1 - Conditions d’exercice de la pêche de loisir
- 2 - Exploitation du droit de pêche de l’Etat
- 3 - Autorisations exceptionnelles de pêche
- 4 - Statuts des associations
- 5 - Agréments des associations
- 6 - Classement des cours d’eau et des plans d’eau
- 7 - Poissons migrateurs
- 8 - Concours de pêche
- 9 - Droit de pêche des riverains
- 10 - Contrôles et infractions
- Directive nitrates
- Professions réglementées
- Agriculture, forêt et développement rural
- Agriculture sociétaire - GAEC
- Installation des Jeunes Agriculteurs
- Prévention du mal-être - Accompagnement des agriculteurs en difficulté dans le département du Lot
- Études préalables agricoles et mesures de compensation collectives
- Charte d’engagements d’utilisation des produits phytopharmaceutiques
- Grippe Aviaire
- Données et Statistiques agricoles
- Foncier agricole
- Calamités agricoles
- Forêt
- Modernisation des exploitations
- PAC 2023 : Système de suivi des parcelles
- Alimentation, consommation et commerce
- Aménagement du territoire, construction, logement
- SDAASP : Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public
- Connaissance du territoire
- Application du droit des sols
- Logement
- Documents d’urbanisme
- Construction
- Information des Acquéreurs et Locataires de biens immobiliers - IAL
- Animaux
- Citoyenneté / Élections
- Guides aux maires
- Consultations du public
- Liste des maires du Lot
- Carte de l’Intercommunalité dans le Lot au 1er janvier 2017
- Réunions d’arrondissement 2022
- Elections
- Elections politiques
- Élections départementales et régionales 2021
- Elections présidentielles
- Elections législatives
- Référendums
- Elections sénatoriales
- Elections européennes
- Elections régionales
- Elections cantonales
- Elections municipales
- 2017
- Election municipale partielle complémentaire de CRAYSSAC les 22 et 29 octobre 2017
- Election municipale partielle complémentaire de LABASTIDE-DU-VERT les 22 et 29 octobre 2017
- Election municipale partielle complémentaire de la commune d’Espeyroux
- Élection municipale partielle complémentaire de SAINTE-COLOMBE
- 2018
- 2019
- 2020
- 2021
- 2022
- 2023
- 2017
- Elections professionnelles
- Élections au Tribunal de commerce
- Elections politiques
- Culture
- Egalité entre les femmes et les hommes
- Enseignement et formation
- Entreprises, économie, emploi et finances publiques
- Guide des dispositifs du PIA (programme d’investissements d’avenir)
- Le plan France Relance dans le Lot
- Finances publiques
- Plan de résilience économique et sociale
- Hausse des prix de l’énergie : les dispositifs d’aide aux entreprises
- Commission départementale de l’aménagement commercial
- Emploi
- Environnement, risques naturels et technologiques
- Réglement Sanitaire Départemental
- Risques et environnement
- Les documents relatifs aux risques naturels
- Les Plans de Prévention des Risques d’inondation (PPRi)
- Les Plans de Prévention des Risques de mouvement de terrain (PPRmt)
- L’atlas départemental général des mouvements de terrain (Geosphair 2002)
- L’atlas départemental détaillé des mouvements de terrain (CETE 2011)
- Le retrait-gonflement des sols argileux
- L’atlas départemental du risque feu de forêt
- L’information préventive
- La Cartographie Informative des Zones Inondables (CIZI)
- Les repères de crue
- Les retours d’expérience de crues
- Les risques naturels sur votre commune
- Les documents relatifs aux risques naturels
- Photovoltaïque
- Climat, Air, Energie
- Environnement
- Étude sanitaire et environnementale sur le secteur minier d’Asprières
- Étude sanitaire et environnementale sur le secteur minier de Planioles
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Commissaires enquêteurs
- Autres enquêtes publiques
- Projet de réserve naturelle d’intérêt géologique du Lot
- Demande d’autorisation d’utiliser les eaux de la rivière Lot pour produire de l’énergie
- Enquêtes publiques 2023
- Enquêtes publiques 2022
- Enquêtes publiques 2021
- Enquêtes publiques 2020
- Enquêtes publiques 2019
- Enquêtes publiques 2018
- Enquêtes publiques 2017
- Enquêtes publiques 2016
- Enquêtes publiques 2015
- Milieux naturels et biodiversité
- Photovoltaique
- Bruit des infrastructures de transports terrestres
- Bruits de voisinage
- Réserve Naturelle Nationale d’intérêt géologique du département du Lot
- Risques naturels et technologiques
- Chasse et faune sauvage
- Participation du public pour les projets à incidence environnementale
- Chasse : plan, ouverture, fermeture - participation du public
- Création de secteurs d’information sur les sols (SIS)
- Protection de la loutre
- SYLVATUB - Tuberculose en faune sauvage
- Utilisation des produits phytosanitaires autour des établissements sensibles
- Bruit des infrastructures de transports terrestres
- Classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
- Révision APPB
- Schéma départemental de gestion cynégétique
- Révision du schéma départemental des carrières
- Handicap, accessiblilité
- Jeunesse, sports et vie associative
- Service Civique
- Accueil de loisirs avec ou sans hébergement
- Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
- Service aux familles
- Médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif
- Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA)
- Service national universel
- Formations BAFA BAFD
- Déclaration des éducateurs sportifs "carte professionnelle"
- Réforme des rythmes scolaires
- Organiser une manifestation sportive
- Emploi, formation, métier Jeunesse et Sports
- Vie associative
- Sécurité publique, civile, routière
- Solidarité, hébergement, accompagnement des populations vulnérables
- Milieux aquatiques, usages de l’eau, navigation, DPF
- Démarches administratives
- Particuliers
- Défenseur des droits
- Activités aériennes
- Déclaration de manifestation
- Démarches particuliers
- Carte d’identité - Passeport
- Carte grise
- Etrangers - Europe
- Naturalisation
- Elections
- Médaille d’honneur régionale, départementale et communale
- Armes et détentions d’armes
- Débits de boissons
- Permis de conduire et éducation routière
- Gardes particuliers
- France Relance pour les particuliers
- Professionnels
- Associations
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- Elections professionnelles 2022
- Budget, finances
- Participation des élus municipaux aux travaux intercommunaux
- Dotations et subventions de l’État
- France relance pour les collectivités
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- Fonds de compensation pour la TVA - FCTVA
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- Réforme des règles de publicité et de publication des actes
- Le recours à la visioconférence
- Déposer une suggestion / réclamation
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